Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMNA DU VIN DANS LES VOILES
CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4255959
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2026
CAMNA DU VIN DANS LES VOILES de CAMN

Présentation de la marque CAMNA DU VIN DANS LES VOILES

Déposée le 11 mars 2016 par la société CAMN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAMNA DU VIN DANS LES VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société CAMN domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES, 30060 - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 604 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIOLETTE LOIC domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES, 30060 - 44400 - REZE - France.

La marque CAMNA DU VIN DANS LES VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMNA DU VIN DANS LES VOILES arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

CAMN a également déposé les autres marques suivantes : CAP APPRO , ATLANTIC SERVICES , OCEALIA , DIRECT APPRO. , ATLANTIC PAYSAGE , ATLANTIC IMMOB , Le Clos du Patis Malaise , VALERIANA , VALERIANELLA , LES JARDINS DE LEGE


CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE - 6 CHEMIN DES LOGES, 30060 - 44400 - REZE - France - SIREN 775604655


M. VIOLETTE LOIC - 6 CHEMIN DES LOGES, 30060 - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.