Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISTE JAUNE
CAMMARATA Max
BERNE Véronique, Andrée

Numéro de dépôt :
96609693
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque PISTE JAUNE

Déposée le 2 février 1996 par CAMMARATA Max et BERNE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PISTE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Les déposants sont CAMMARATA Max, domicilié(e) 1388 Route de Cabasson, 83230 BORMES LES MIMOSAS - France et BERNE Véronique, Andrée, domicilié(e) 1388 Route de Cabasson, 83230 BORMES LES MIMOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMMARATA Max - France.

La marque PISTE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISTE JAUNE est expirée depuis le 2 février 2006.


CAMMARATA Max - 1388 Route de Cabasson, 83230 BORMES LES MIMOSAS - France

BERNE Véronique, Andrée - 1388 Route de Cabasson, 83230 BORMES LES MIMOSAS - France


CAMMARATA Max - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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