Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CANOTIER
Numéro de dépôt :
1466964
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
Présentation de la marque LE CANOTIER
Déposée le 19 mai 1988 par monsieur CAMMARANO BATISTIN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CANOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CANOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CANOTIER est expirée depuis le 19 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44