Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CamSono
M. camlay daniel

Numéro de dépôt :
4030301
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2023
CamSono de camlay daniel

Présentation de la marque CamSono

Déposée le 5 septembre 2013 par monsieur camlay daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CamSono » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur camlay daniel domicilié(e) 1385 chemin de cabassude - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. camlay daniel domicilié(e) 1385 chemin de cabassude - 13530 - TRETS - France.

La marque CamSono a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 34 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CamSono est expirée depuis le 5 septembre 2023.


M. camlay daniel - 1385 chemin de cabassude - 13530 - TRETS - France


M. camlay daniel - 1385 chemin de cabassude - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628554 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Cigarettes électroniques ;

Installation, entretien et réparation de machines ; Réparation de materiel de sonorisation et light.