Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS
CAMINATI Thierry

Numéro de dépôt :
3192451
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS de CAMINATI Thierry

Présentation de la marque Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS

Déposée le 29 octobre 2002 par CAMINATI Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est CAMINATI Thierry domicilié(e) 6 Avenue de la République,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAMINATI Thierry domicilié(e) 6 Av. de la République,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France.

La marque Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS est expirée depuis le 29 octobre 2012.

CAMINATI Thierry a également déposé les autres marques suivantes : Verex ® BUREAU DE CONTROLES &DIAGNOSTICS , L'ASSURANCE EN IMMOBILIER , FINACTYS , PRÉVIXIA


CAMINATI Thierry - 6 Avenue de la République,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France


Mr CAMINATI Thierry - 6 Av. de la République,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375424 - Publication au BOPI 2003-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

– conseil en organisation et direction des affaires.