Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS
Présentation de la marque Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS
Déposée le 29 octobre 2002 par CAMINATI Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192451.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véribât ® DIAGNOSTICS &CONTROLES IMMOBILIERS est expirée depuis le 29 octobre 2012.
CAMINATI Thierry a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375424 - Publication au BOPI 2003-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50