Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miniptel
Camin Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3781329
Date de dépôt :
11/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/11/2020
miniptel de Camin Jean-Michel

Présentation de la marque miniptel

Déposée le 11 novembre 2010 par Camin Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « miniptel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Camin Jean-Michel domicilié(e) 5 Allée de la Mule - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camin Jean-Michel domicilié(e) 5 Allée de la Mule - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

La marque miniptel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miniptel est expirée depuis le 11 novembre 2020.


Camin Jean-Michel - 5 Allée de la Mule - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


Camin Jean-Michel - 5 Allée de la Mule - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 27 avril 2011 - Retrait partiel n°547782 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.