Déposée le 23 juillet 2004 par CAMILLERI MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TUB-X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est CAMILLERI MARC domicilié(e) pont de bader,09200 MOULIS - 09200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMILLERI MARC domicilié(e) PONT DE BADER,09200 MOULIS - 09200 - France.
La marque TUB-X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUB-X est expirée depuis le 23 juillet 2014.
CAMILLERI MARC - pont de bader,09200 MOULIS - 09200 - France
CAMILLERI MARC - PONT DE BADER,09200 MOULIS - 09200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Tissus à usage textile, calicot, chapeaux, drapeaux, étiquette en tissus, étoffe, fanions non en papier, jersey, tissus de jute, laine non tissés. Vetements, bandanas, bandeaux pour la tete, bérets, body, cache col,, casquette, ceinture, chapeaux, chasuble, chemisse, chemissettes, coiffe, collants, doublure confectionne, écharpes, gilets, manchettes, mitaines, tee-shirt, veste. Telecomunication.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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