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Marques déposées par monsieur Camille
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TOLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLL
Monsieur Camille, Eugène PAUTRAT

Numéro de dépôt :
1101877
Date de dépôt :
06/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOLL

Déposée le 6 juillet 1979 par monsieur Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Camille domicilié(e) citoyen francais, 11 Rue Lafayette, Paris 9ème, Seine, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque TOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOLL est expirée depuis le 6 juillet 1989.

Camille a également déposé les autres marques suivantes : BLICK , MY HOLIDAYS IN PROVENCE , PRUNAGAR , L'INTERNET COULEUR CAFE


Monsieur Camille, Eugène PAUTRAT - citoyen francais, 11 Rue Lafayette, Paris 9ème, Seine, France. - France


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.