Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'INTERNET COULEUR CAFE
SARL CAMILLE
Michel BISAC

Numéro de dépôt :
95568080
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'INTERNET COULEUR CAFE

Déposée le 14 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMILLE et Michel BISAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INTERNET COULEUR CAFE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMILLE domicilié(e) 34, Cours Salaya, 06300 NICE - France et Michel BISAC, domicilié(e) 6, rue Kosma, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BISAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

CAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : TOLL , BLICK , MY HOLIDAYS IN PROVENCE , PRUNAGAR


SARL CAMILLE - 34, Cours Salaya, 06300 NICE - France

Michel BISAC - 6, rue Kosma, 06000 NICE - France


Michel BISAC - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288269 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289402 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Communications par terminaux d'ordinateurs.Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, expositions.Location de temps d'accès à un serveur de base de données.Restauration, bar, programmation pour ordinateur

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.