archiduchesse
Présentation de la marque archiduchesse
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par madame camille zamo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « archiduchesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque archiduchesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque archiduchesse arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.
camille zamo a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07