Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINOMED
M. camille vallat

Numéro de dépôt :
4239707
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
VINOMED de camille vallat

Présentation de la marque VINOMED

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par monsieur camille vallat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur camille vallat domicilié(e) 11 route de saint-étienne - 34150 - montpeyroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. camille vallat domicilié(e) 11 route de saint-étienne - 34150 - montpeyroux - France.

La marque VINOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOMED arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

camille vallat a également déposé les autres marques suivantes : Sous Pression


M. camille vallat - 11 route de saint-étienne - 34150 - montpeyroux - France


M. camille vallat - 11 route de saint-étienne - 34150 - montpeyroux - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.