Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sous Pression
Monsieur Camille VALLAT

Numéro de dépôt :
4502275
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sous Pression de Camille VALLAT

Présentation de la marque Sous Pression

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par monsieur Camille VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sous Pression »

Le déposant est monsieur Camille VALLAT domicilié(e) 11 route de saint-etienne - 34150 - montpeyroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Camille VALLAT domicilié(e) 11 route de saint-etienne - 34150 - montpeyroux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Camille VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : VINOMED


Monsieur Camille VALLAT - 11 route de saint-etienne - 34150 - montpeyroux - France


Monsieur Camille VALLAT - 11 route de saint-etienne - 34150 - montpeyroux - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 3 août 2020 - Rejet total n°791890 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.