DESIGN IN FACT LA CONFIANCE EN VOTRE CAPACITE D'INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DESIGN IN FACT LA CONFIANCE EN VOTRE CAPACITE D'INNOVATION
Camille Tranchand, Agissant pour le compte de la société “ Design in FACT ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3846568
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
Présentation de la marque DESIGN IN FACT LA CONFIANCE EN VOTRE CAPACITE D'INNOVATION
Déposée le 13 juillet 2011 par Camille Tranchand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESIGN IN FACT LA CONFIANCE EN VOTRE CAPACITE D'INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est Camille Tranchand, Agissant pour le compte de la société “ Design in FACT ” en cours de formation domicilié(e) Résidence Rubens D37 Rue de la digue - 59300 - VALENCIENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille Tranchand domicilié(e) Résidence Rubens D37 Rue de la digue - 59300 - VALENCIENNES - France.
La marque DESIGN IN FACT LA CONFIANCE EN VOTRE CAPACITE D'INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846568.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN IN FACT LA CONFIANCE EN VOTRE CAPACITE D'INNOVATION est expirée depuis le 13 juillet 2021.
Camille Tranchand, Agissant pour le compte de la société “ Design in FACT ” en cours de formation - Résidence Rubens D37 Rue de la digue - 59300 - VALENCIENNES - France
Camille Tranchand - Résidence Rubens D37 Rue de la digue - 59300 - VALENCIENNES - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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