Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par madame CAMILLE TAFANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEIWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est madame CAMILLE TAFANI domicilié(e) 355 BOULEVARD DE LA MARTILLE - 83000 - TOULON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CAMILLE TAFANI domicilié(e) 355 BOULEVARD DE LA MARTILLE - 83000 - TOULON - France.
La marque HEIWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEIWA arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.
Madame CAMILLE TAFANI - 355 BOULEVARD DE LA MARTILLE - 83000 - TOULON - France
Madame CAMILLE TAFANI - 355 BOULEVARD DE LA MARTILLE - 83000 - TOULON - France
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Inscription le 8 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723575 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-08
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Outillages nécessaires à l'installation et à la pause des matériels cités en classe 11 (outils à main électriques) ;
Appareils de régulation pour chauffage, climatisation et systèmes de traitement de l'air et composants ; Dispositifs de contrôle de l'énergie et des consommations ; Appareils de contrôle et commande à distance ;
Appareils de climatisation, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude sanitaire, de pompes à chaleur, chaudières, appareils de groupes d'eau glacée, de production solaire de chaleur en thermique et photovoltaïque et leurs composants ; Appareils émetteur de chauffage, planchers chauffants et composants ; Accessoires nécessaires à l'installation et à la pause de ces matériels, à savoir supports et fixations de climatiseurs, condensats (tuyaux pour évacuer la condensation), pompes de relevage ;
Services de financement et de garantie des matériels ;
Installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils de climatisation, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude sanitaire, de pompes à chaleur, chaudières, appareils de groupes d'eau glacée, de production solaire de chaleur en thermique et photovoltaïque et leurs composants ; Installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils émetteur de chauffage, planchers chauffants et composants, d’appareils de régulation pour chauffage, climatisation et systèmes de traitement de l'air et composants, de dispositifs de contrôle à distance de l'énergie et des consommations ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de climatisation, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude sanitaire, de pompes à chaleur, chaudières, appareils de groupes d'eau glacée, de production solaire de chaleur en thermique et photovoltaïque et leurs composants ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils émetteur de chauffage, planchers chauffants et composants, d’appareils de régulation pour chauffage, climatisation et systèmes de traitement de l'air et composants, de dispositifs de contrôle à distance de l'énergie et des consommations ;
Information et conseil pour le conditionnement d'air, le chauffage, le solaire thermique et photovoltaïque, la production d'eau chaude sanitaire et la ventilation (ingénierie).
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