Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOZAÏC GARDEN
Mme. Camille SZYMANOWICZ

Numéro de dépôt :
4338755
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MOZAÏC GARDEN de Camille SZYMANOWICZ

Présentation de la marque MOZAÏC GARDEN

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par madame Camille SZYMANOWICZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOZAÏC GARDEN »

Le déposant est madame Camille SZYMANOWICZ domicilié(e) 3 route de Boulogne - 62630 - FRENCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis Tardieu domicilié(e) 15 Hameau de Fromessen - 62630 - ETAPLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Camille SZYMANOWICZ - 3 route de Boulogne - 62630 - FRENCQ - France


M. Francis Tardieu - 15 Hameau de Fromessen - 62630 - ETAPLES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743234 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.