Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RADIO FREE DOM 2
M. Camille SUDRE

Numéro de dépôt :
3903383
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
RADIO FREE DOM 2 de Camille SUDRE

Présentation de la marque RADIO FREE DOM 2

Déposée le 8 mars 2012 par monsieur Camille SUDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RADIO FREE DOM 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Camille SUDRE domicilié(e) 15 rue de Madagascar - 97400 - SAINT DENIS La Réunion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque RADIO FREE DOM 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIO FREE DOM 2 est expirée depuis le 8 mars 2022.


M. Camille SUDRE - 15 rue de Madagascar - 97400 - SAINT DENIS La Réunion - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712880 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Publicité, communication ;

Emissions diffusées par la voie hertzienne ;

Divertissement, service de reporteurs, filmage sur bande vidéo ;

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.