Cha'mousse
Présentation de la marque Cha'mousse
Déposée par voie électronique le 6 septembre 2019 par Camille SOLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cha'mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cha'mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cha'mousse arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.
Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52