Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cha'mousse
Camille SOLER

Numéro de dépôt :
4579659
Date de dépôt :
06/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2029
Cha\'mousse de Camille SOLER

Présentation de la marque Cha'mousse

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2019 par Camille SOLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cha'mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est Camille SOLER domicilié(e) 3 Allée Francisco Goya - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cha'mousse, Madame Camille SOLER domicilié(e) 3 Allée Francisco Goya - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque Cha'mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cha'mousse arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.


Camille SOLER - 3 Allée Francisco Goya - 33270 - FLOIRAC - France


Cha'mousse, Madame Camille SOLER - 3 Allée Francisco Goya - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Savons ; cosmétiques.