APAISANCE
Présentation de la marque APAISANCE
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2015 par mademoiselle CAMILLE SADOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAISANCE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15