Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Team Animation
Monsieur Camille Pevet

Numéro de dépôt :
4434567
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
Cap Team Animation de Camille Pevet

Présentation de la marque Cap Team Animation

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par monsieur Camille Pevet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Team Animation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Camille Pevet domicilié(e) 202 Impasse De La Caminière - 38470 - L'Albenc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Team Animation, Monsieur Camille Pevet domicilié(e) 202 Impasse De La Caminière - 38470 - L'Albenc - France.

La marque Cap Team Animation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Team Animation arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.


Monsieur Camille Pevet - 202 Impasse De La Caminière - 38470 - L'Albenc - France


Cap Team Animation, Monsieur Camille Pevet - 202 Impasse De La Caminière - 38470 - L'Albenc - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; réservation de places de spectacles.