Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par madame Camille PELLET CARLIOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « -C Code - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est madame Camille PELLET CARLIOZ domicilié(e) 62 montée des soldats - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque -C Code - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -C Code - arrivera à expiration en date du 9 février 2028.
Madame Camille PELLET CARLIOZ - 62 montée des soldats - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748395 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07
Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748349 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07
Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748348 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07
Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique), lunettes de soleil ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ;
Boîtes en métaux précieux ;
Cuir ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Service de vente au détail d'appareils et instruments optiques, de lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes 3D, articles de lunetterie, boîtes en métaux précieux, cuir, peaux d'animaux, parapluies et parasols, cannes, fouets, sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, ;
Service de couture, retouche, fabrication sur mesure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "-C Code -"
