Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER PAULETTE
Mme. Camille PAULE, Agissant pour le compte de la société "Atelier Paulette" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4159385
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
ATELIER PAULETTE de Camille PAULE

Présentation de la marque ATELIER PAULETTE

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par madame Camille PAULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER PAULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est madame Camille PAULE domicilié(e) 33 bis chemin des seignes - 69370 - Saint Didier au mont d'or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Camille PAULE domicilié(e) 33 bis chemin des seignes - 69370 - Saint Didier au mont d'or - France.

La marque ATELIER PAULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER PAULETTE arrivera à expiration en date du 23 février 2025.


Mme. Camille PAULE, Agissant pour le compte de la société "Atelier Paulette" en cours de formation - 33 bis chemin des seignes - 69370 - Saint Didier au mont d'or - France


Mme. Camille PAULE - 33 bis chemin des seignes - 69370 - Saint Didier au mont d'or - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.