Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nature et Bio
Monsieur Camille Parisel

Numéro de dépôt :
4617888
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Nature et Bio de Camille Parisel

Présentation de la marque Nature et Bio

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par monsieur Camille Parisel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nature et Bio »

Le déposant est monsieur Camille Parisel domicilié(e) 12 Rue du Château - 11540 - Roquefort-des-corbières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Camille Parisel domicilié(e) 12 Rue du Château - 11540 - Roquefort-des-corbières - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Camille Parisel - 12 Rue du Château - 11540 - Roquefort-des-corbières - France


Monsieur Camille Parisel - 12 Rue du Château - 11540 - Roquefort-des-corbières - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 25 novembre 2020 - Rejet total n°802685 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

Fruits secs ; légumes séchés ; oeufs ;

Confiserie ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).