Marque enregistrée - Marque en vigueur

U-DOC
M. Camille Moskaleff

Numéro de dépôt :
4365856
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
U-DOC de Camille Moskaleff

Présentation de la marque U-DOC

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par monsieur Camille Moskaleff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « U-DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur Camille Moskaleff domicilié(e) 9 Rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EKOST, SAS, M. Camille Moskaleff domicilié(e) 9 Rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France.

La marque U-DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U-DOC arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.


M. Camille Moskaleff - 9 Rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France


EKOST, SAS, M. Camille Moskaleff - 9 Rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 19 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°717006 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Machines à imprimer ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS).