Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIGASSIMO
Mlle Camille MASSONNET
M. Victor MASSONNET
M. Pierre MASSONNET

Numéro de dépôt :
4076616
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CIGASSIMO de Camille MASSONNET

Présentation de la marque CIGASSIMO

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par mademoiselle Camille MASSONNET, monsieur Victor MASSONNET, monsieur Pierre MASSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIGASSIMO »

Les déposants sont mademoiselle Camille MASSONNET domicilié(e) 41 Grand rue - 79190 - Sauzé-Vaussais - France, monsieur Victor MASSONNET domicilié(e) 41 Grand rue - 79190 - Sauzé-Vaussais - France, monsieur Pierre MASSONNET domicilié(e) 41 Grand rue - 79190 - Sauzé-Vaussais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor MASSONNET domicilié(e) 41 Grand rue - 79190 - Sauzé-Vaussais - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34


Mlle Camille MASSONNET - 41 Grand rue - 79190 - Sauzé-Vaussais - France

M. Victor MASSONNET - 41 Grand rue - 79190 - Sauzé-Vaussais - France

M. Pierre MASSONNET - 41 Grand rue - 79190 - Sauzé-Vaussais - France


M. Victor MASSONNET - 41 Grand rue - 79190 - Sauzé-Vaussais - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648412 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Batteries électriques ;

Articles pour fumeurs ; cigarettes ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques.