Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMILLE MARCEL
Camille Marcel

Numéro de dépôt :
4463422
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
CAMILLE MARCEL de Camille Marcel

Présentation de la marque CAMILLE MARCEL

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par Camille Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMILLE MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est Camille Marcel domicilié(e) 12 chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE BEAUVOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille Marcel, Madame Adeline BONNET domicilié(e) 12 chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE BEAUVOIR - France.

La marque CAMILLE MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMILLE MARCEL arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.


Camille Marcel - 12 chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE BEAUVOIR - France


Camille Marcel, Madame Adeline BONNET - 12 chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE BEAUVOIR - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Champagne ».