Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOTOWNS
M. Camille Le Maux

Numéro de dépôt :
4210148
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MOTOWNS de Camille Le Maux

Présentation de la marque MOTOWNS

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur Camille Le Maux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTOWNS »

Le déposant est monsieur Camille Le Maux domicilié(e) 26 Rue Desbordes Valmore - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Camille Le Maux domicilié(e) 26 Rue Desbordes Valmore - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Camille Le Maux a également déposé les autres marques suivantes : Motown , YAGO


M. Camille Le Maux - 26 Rue Desbordes Valmore - 75116 - Paris - France


M. Camille Le Maux - 26 Rue Desbordes Valmore - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679382 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.