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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Camille Giroud
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Camille Giroud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Camille Giroud
Camille Giroud, SAS

Numéro de dépôt :
4298997
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
Camille Giroud de Camille Giroud

Présentation de la marque Camille Giroud

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Camille Giroud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Camille Giroud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Camille Giroud domicilié(e) 3 rue Pierre Joigneaux - 21200 - Beaune - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille Giroud, SAS, M. Carel Voorhuis domicilié(e) 3 RUE Pierre Joigneaux - 21200 - BEAUNE - France.

La marque Camille Giroud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camille Giroud arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


Camille Giroud, SAS - 3 rue Pierre Joigneaux - 21200 - Beaune - France - SIREN 515520203


Camille Giroud, SAS, M. Carel Voorhuis - 3 RUE Pierre Joigneaux - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.