Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CAMILLE FOURNET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4331542
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2027
Marque figurative de CAMILLE FOURNET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMILLE FOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMILLE FOURNET domicilié(e) 350 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 475 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331542.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

CAMILLE FOURNET a également déposé les autres marques suivantes : Odyssée , Thémis , Nérée , Thétis , JANUS , DORIS , , CAMILLE FOURNET , CALLISTO , Séléné


CAMILLE FOURNET, Société par actions simplifiée - 350 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 302475611


REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN - 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie ; bijouterie ; colliers ; bracelets ; bracelets de montres ; pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;

Articles de maroquinerie en cuir, à savoir : sacs à main, sacs de soirée, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport, portefeuilles, porte-documents, étuis de maroquinerie pour clés et pour téléphones ; porte-cartes ; porte-chéquiers ; protège cahiers ; protège passeports ; trousses de voyage ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette (vides) ; boites en cuir ; peaux ; sacs, colliers, laisses, muselières et habits pour animaux ; bijoux en cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; porte-monnaie ;

Vêtements ; chaussures et pantoufles ; chapellerie ; cravates ; ceintures ; gants (habillement) ; foulards ; bretelles.