Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CAMILLE FOURNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CF CAMILLE FOURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMILLE FOURNET domicilié(e) 350 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 475 611 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque CF CAMILLE FOURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMILLE FOURNET, Société Anonyme - 350 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 302475611
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement avec limitation le 20 novembre 2002 n°2231313 - Publication au BOPI 2002-11-20
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2012641 - Publication au BOPI 2002-11-20
Renouvellement sans limitation n°2011030 - Publication au BOPI 1992-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516686 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18
Inscription le 22 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593063 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Papiers et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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