Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CF CAMILLE FOURNET
CAMILLE FOURNET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
16984
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2022
CF CAMILLE FOURNET de CAMILLE FOURNET

Présentation de la marque CF CAMILLE FOURNET

Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CAMILLE FOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CF CAMILLE FOURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMILLE FOURNET domicilié(e) 350 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 475 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CF CAMILLE FOURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CF CAMILLE FOURNET est expirée depuis le 30 décembre 2022.

CAMILLE FOURNET a également déposé les autres marques suivantes : Odyssée , Thémis , Nérée , Thétis , JANUS , DORIS , , CAMILLE FOURNET , CALLISTO , Séléné


CAMILLE FOURNET, Société Anonyme - 350 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 302475611


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement avec limitation le 20 novembre 2002 n°2231313 - Publication au BOPI 2002-11-20

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2012641 - Publication au BOPI 2002-11-20

Renouvellement sans limitation n°2011030 - Publication au BOPI 1992-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516686 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Inscription le 22 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593063 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Papiers et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.