Marque enregistrée - Marque en vigueur

Camille Estivals
Mme. Camille Estivals

Numéro de dépôt :
4373079
Date de dépôt :
01/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2027
Camille Estivals de Camille Estivals

Présentation de la marque Camille Estivals

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2017 par madame Camille Estivals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Camille Estivals » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est madame Camille Estivals domicilié(e) 5 Rue de Saunal - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Camille Estivals domicilié(e) 5 Rue de Saunal, Appt 4 - 81000 - ALBI - France.

La marque Camille Estivals a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camille Estivals arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.


Mme. Camille Estivals - 5 Rue de Saunal - 81000 - ALBI - France


Mme. Camille Estivals - 5 Rue de Saunal, Appt 4 - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.