Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petites Noubas
Mlle Camille Doneddu, Agissant pour le compte de la société "Les Petites Noubas" en cours de formation
Mlle Camille Gourlez de La Motte, Agissant pour le compte de la société "Les Petites Noubas" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4036255
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2023
Les Petites Noubas de Camille Doneddu

Présentation de la marque Les Petites Noubas

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par mademoiselle Camille Doneddu et mademoiselle Camille Gourlez de La Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Noubas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont mademoiselle Camille Doneddu domicilié(e) 2012 avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France et mademoiselle Camille Gourlez de La Motte domicilié(e) 23 rue de la Paroisse - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Camille Doneddu domicilié(e) 2012 avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France.

La marque Les Petites Noubas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Noubas est expirée depuis le 1 octobre 2023.


Mlle Camille Doneddu, Agissant pour le compte de la société "Les Petites Noubas" en cours de formation - 2012 avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France

Mlle Camille Gourlez de La Motte, Agissant pour le compte de la société "Les Petites Noubas" en cours de formation - 23 rue de la Paroisse - 78000 - Versailles - France


Mlle Camille Doneddu - 2012 avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.