Marque expirée - Marque en non vigueur

rola bola
Camille Devos, Agissant pour le compte de la société “ Rola Bola ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3682539
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/10/2019
rola bola de Camille Devos

Présentation de la marque rola bola

Déposée le 9 octobre 2009 par Camille Devos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « rola bola »

Le déposant est Camille Devos, Agissant pour le compte de la société “ Rola Bola ” en cours de formation domicilié(e) 313 Steenbergmeulenstraet - 59190 - HONDEGHEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille Devos domicilié(e) 313 Steenbergmeulenstraet - 59190 - HONDEGHEM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rola bola est expirée depuis le 9 octobre 2019.


Camille Devos, Agissant pour le compte de la société “ Rola Bola ” en cours de formation - 313 Steenbergmeulenstraet - 59190 - HONDEGHEM - France


Camille Devos - 313 Steenbergmeulenstraet - 59190 - HONDEGHEM - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.