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Marques déposées par Camille DELRAN
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CO PILES OTE L ENERGIE DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO PILES OTE L ENERGIE DURABLE
Camille DELRAN

Numéro de dépôt :
3781394
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2020
CO PILES OTE L ENERGIE DURABLE de Camille DELRAN

Présentation de la marque CO PILES OTE L ENERGIE DURABLE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par Camille DELRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CO PILES OTE L ENERGIE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Camille DELRAN domicilié(e) 190 impasse du chateau Silhol - 30000 - Nimes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille DELRAN domicilié(e) 190 impasse du chateau Silhol - 30000 - Nimes - France.

La marque CO PILES OTE L ENERGIE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO PILES OTE L ENERGIE DURABLE est expirée depuis le 12 novembre 2020.


Camille DELRAN - 190 impasse du chateau Silhol - 30000 - Nimes - France


Camille DELRAN - 190 impasse du chateau Silhol - 30000 - Nimes - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; poubelles.