Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMILLE DEFOY
Numéro de dépôt :
1059051
Date de dépôt :
19/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAMILLE DEFOY
Déposée le 19 juillet 1978 par Camille DEFOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAMILLE DEFOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAMILLE DEFOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAMILLE DEFOY est expirée depuis le 19 juillet 1988.
Camille DEFOY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007