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Marques déposées par monsieur Camille DEBUSSCHER
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MIAOU Café
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIAOU Café
Monsieur Camille DEBUSSCHER
Madame Perleen HANQUIEZ

Numéro de dépôt :
4524168
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
MIAOU Café de Camille DEBUSSCHER

Présentation de la marque MIAOU Café

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par monsieur Camille DEBUSSCHER et madame Perleen HANQUIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIAOU Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Les déposants sont monsieur Camille DEBUSSCHER domicilié(e) 10B rue de Condé - 62160 - BULLY LES MINES - France et madame Perleen HANQUIEZ domicilié(e) 10B rue de Condé - 62160 - BULLY LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Camille DEBUSSCHER domicilié(e) 10B rue de Condé - 62160 - BULLY LES MINES - France.

La marque MIAOU Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIAOU Café arrivera à expiration en date du 11 février 2029.


Monsieur Camille DEBUSSCHER - 10B rue de Condé - 62160 - BULLY LES MINES - France

Madame Perleen HANQUIEZ - 10B rue de Condé - 62160 - BULLY LES MINES - France


Monsieur Camille DEBUSSCHER - 10B rue de Condé - 62160 - BULLY LES MINES - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 14 novembre 2019 - Rejet partiel n°772681 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ;

Réservation de logements temporaires ; services de pensions pour animaux domestiques.