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Marques déposées par madame Camille De monteville
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Papaye ATELIER FRANÇAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Papaye ATELIER FRANÇAIS
Mme. Camille De monteville
Mme. Marine De chassey

Numéro de dépôt :
4287072
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Papaye ATELIER FRANÇAIS de Camille De monteville

Présentation de la marque Papaye ATELIER FRANÇAIS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par madame Camille De monteville et madame Marine De chassey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papaye ATELIER FRANÇAIS »

Les déposants sont madame Camille De monteville domicilié(e) 20 Av du président Hoover - 59000 - Lille - France et madame Marine De chassey domicilié(e) 137 Bd de la Reine - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. De Monteville Camille domicilié(e) 20 AVENUE Du président hoover - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Camille De monteville - 20 Av du président Hoover - 59000 - Lille - France

Mme. Marine De chassey - 137 Bd de la Reine - 78000 - Versailles - France


Mme. De Monteville Camille - 20 AVENUE Du président hoover - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699555 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711023 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.