Marque enregistrée - Marque en vigueur

foulette
Madame Camille Collinet

Numéro de dépôt :
4537937
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
foulette de Camille Collinet

Présentation de la marque foulette

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par madame Camille Collinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « foulette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est madame Camille Collinet domicilié(e) 6 Rue Stéphane Mallarmé - 41100 - Vendôme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Camille Collinet domicilié(e) 6 Rue Stéphane Mallarmé - 41100 - Vendôme - France.

La marque foulette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque foulette arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.


Madame Camille Collinet - 6 Rue Stéphane Mallarmé - 41100 - Vendôme - France


Madame Camille Collinet - 6 Rue Stéphane Mallarmé - 41100 - Vendôme - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; foulards ; sous-vêtements.