Marque enregistrée - Marque en vigueur

La princesse de Métoncula
Madame CAMILLE CHARVET

Numéro de dépôt :
4437707
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
La princesse de Métoncula de CAMILLE CHARVET

Présentation de la marque La princesse de Métoncula

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par madame CAMILLE CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La princesse de Métoncula » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est madame CAMILLE CHARVET domicilié(e) 6 RUE MEZAT BRAS - 56680 - PLOUHINEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La princesse de Métoncula, Madame CAMILLE CHARVET domicilié(e) 6 RUE MEZAT BRAS - 56680 - PLOUHINEC - France.

La marque La princesse de Métoncula a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La princesse de Métoncula arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.


Madame CAMILLE CHARVET - 6 RUE MEZAT BRAS - 56680 - PLOUHINEC - France


La princesse de Métoncula, Madame CAMILLE CHARVET - 6 RUE MEZAT BRAS - 56680 - PLOUHINEC - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Broderies ;

Pâtisseries ; biscuits.