Marque expirée - Marque en non vigueur
MODELE DEPOSE
Numéro de dépôt :
3632751
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
Présentation de la marque MODELE DEPOSE
Déposée le 25 février 2009 par CAMILLE CHAMPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODELE DEPOSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELE DEPOSE est expirée depuis le 25 février 2019.
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44