Marque expirée - Marque en non vigueur

MODELE DEPOSE
CAMILLE CHAMPION

Numéro de dépôt :
3632751
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
MODELE DEPOSE de CAMILLE CHAMPION

Présentation de la marque MODELE DEPOSE

Déposée le 25 février 2009 par CAMILLE CHAMPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODELE DEPOSE »

Le déposant est CAMILLE CHAMPION domicilié(e) 43 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC MOINARD domicilié(e) 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELE DEPOSE est expirée depuis le 25 février 2019.


CAMILLE CHAMPION - 43 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE - France


JEAN-MARC MOINARD - 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

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