Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Camille BERTHOD

Numéro de dépôt :
3939411
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/08/2022
Marque figurative de Camille BERTHOD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 août 2012 par monsieur Camille BERTHOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est monsieur Camille BERTHOD domicilié(e) 6 bis rue Chanteloup - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939411.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 août 2022.

Camille BERTHOD a également déposé les autres marques suivantes : LE BONHEUR EST DANS LE LIT , J MES NUITS , LYDOR


M. Camille BERTHOD - 6 bis rue Chanteloup - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de rangement, meubles de salon, meubles de salles à manger, meubles de bureaux, meubles de cloisons ; pièces d'ameublement ; garnitures de meubles non métalliques, finitions pour meubles en matières plastiques ; meubles métalliques ; appuis tête (meubles) ; articles d'ébénisterie ; produits d'ébénisterie ; pans de boiseries pour meubles ; bois de lits, lits non à usage médical ; lits hydrostatiques non à usage médical ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas non à usage médical, matelas à air non à usage médical ; coussins, coussins à air non à usage médical, oreillers, oreillers à air non à usage médical, traversins ; berceaux ; armoires ; commodes ; tablettes de rangement, étagères ; tables, tables métalliques, tables de rangement ; bibliothèques, vitrines (meubles) ; sièges, fauteuils, chaises, tabourets, divans, canapés ; banquettes-lits ; paravents (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, tiroirs, serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; piédestaux pour pots à fleurs ; cintres pour vêtements, literie (à l'exception du linge de lit), tableaux d'affichage ; tableaux accroche clés non métalliques, porte-chapeaux ; échelles non métalliques, paillasses, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; housses à vêtement (penderie), housses pour vêtements (rangement) ; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux ; patères, portemanteaux, crochets de portemanteaux non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes, statues, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ; literie (linge), linge de lit, dessus de lits ; couvre-lits, courtepointes ; couvertures de lits, couettes ; draps, housses de couettes ; linge de table non en papier, couvertures de table ; tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour literies ; toile à matelas, enveloppes de matelas ; étoffes pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge ouvré ; essuie-mains en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; portières (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids ; housses pour abattants de toilettes ; couvertures de voyage ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux professionnels ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, consultation pour les questions de personnel ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; services de franchise à savoir aide en exploitation ou en direction des affaires ; services de franchise à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial, services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat des produits précités.