Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par monsieur camille Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « bea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est monsieur camille Bernard domicilié(e) 6 rue nicolas Appert - 51470 - Saint-Memmie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur camille Bernard domicilié(e) 6 rue Nicolas Appert - 51470 - Saint-Memmie - France.
La marque bea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bea arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.
Monsieur camille Bernard - 6 rue nicolas Appert - 51470 - Saint-Memmie - France
Monsieur camille Bernard - 6 rue Nicolas Appert - 51470 - Saint-Memmie - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Matelas en mousse ; Matelas à ressorts; Matelas de lit; Matelas de camping; Sommiers pour matelas; Matelas [autres que matelas de naissance]; Matelas futon autres que matelas de naissance; Tapis de sol [coussins ou matelas]; lits de plume ; articles de literie modulables ; surmatelas ; matelas gonflables non à usage médical ; oreillers ; couvre-matelas ; Matelas en latex; Matelas ignifuges ; Sommier en bois; Cadres de lit; Sommiers à lattes pour lits; Têtes de lit; Dossiers pour position assise au lit; Sommiers de lits; Lits superposés; Lits à rangement; Lits escamotables; Lits de camp; Lits réglables; Cadres de lit métalliques; Oreillers de confort cervical; Oreillers en latex; Oreillers gonflables; Oreillers rembourrés; Oreillers pouf ;
Couettes ; housse de couette ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; Housses de matelas; Enveloppes de matelas; Toile à matelas; Housses de matelas élastiques; Couvre-oreillers ; Housses d'oreillers ; Taies d'oreillers; Housses de matelas et d'oreillers; Draps; Draps-housses; Draps de lit ; Literie, linge et draps de lit; enveloppes de couverture piquée (housses de couette) et taies d'oreiller pour la literie; édredons; couvre-lits; housses de protection (enveloppes) pour matelas, édredons (couvre-pieds de duvet) et couvertures piquées; draps de lit ajustés et draps-housses ajustés pour lits; literie pour bébés, draps pour lits de bébé; couvertures enveloppantes; Linge de lit et couvertures; Jetés de lit; Linge de lit pour bébés; Édredons; Courtepointes pour futons; Couettes en plumes; Couettes en duvet; Couettes en matières textiles ; Couvertures en laine; Articles textiles de maison; Sacs de couchage ; protège-matelas (couvre-lits) ;
Services de vente au détail et en gros, y compris services de vente par correspondance, en ligne et sur catalogue des produits suivants, à savoir Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Matelas en mousse; protège-matelas (couvre-lits); Matelas à ressorts; Matelas de lit; Matelas de camping; Sommiers pour matelas; Matelas [autres que matelas de naissance]; Matelas futon autres que matelas de naissance; Tapis de sol [coussins ou matelas]; lits de plume ; articles de literie modulables ; surmatelas ; matelas gonflables non à usage médical; oreillers ; couvre-matelas ; Matelas en latex; Matelas ignifuges ; Sommier en bois; Cadres de lit; Sommiers à lattes pour lits; Têtes de lit; Dossiers pour position assise au lit; Sommiers de lits; Lits superposés; Lits à rangement; Lits escamotables; Lits de camp; Lits réglables; Cadres de lit métalliques; Oreillers de confort cervical; Oreillers en latex; Oreillers gonflables; Oreillers rembourrés; Oreillers pouf; Couettes ; housse de couette ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; Housses de matelas; Enveloppes de matelas; Toile à matelas; Housses de matelas élastiques; Couvre-oreillers ; Housses d'oreillers ; Taies d'oreillers; Housses de matelas et d'oreillers; Draps; Draps-housses; Draps de lit ; Literie, linge et draps de lit; enveloppes de couverture piquée (housses de couette) et taies d'oreiller pour la literie; édredons; couvre-lits; housses de protection (enveloppes) pour matelas, édredons (couvre-pieds de duvet) et couvertures piquées; draps de lit ajustés et draps-housses ajustés pour lits; literie pour bébés, draps pour lits de bébé; couvertures enveloppantes; Linge de lit et couvertures; Jetés de lit; Linge de lit pour bébés; Édredons; Courtepointes pour futons; Couettes en plumes; Couettes en duvet; Couettes en matières textiles ; Couvertures en laine; Articles textiles de maison; Sacs de couchage ; services de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne des produits suivants : Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Matelas en mousse; protège-matelas (couvre-lits) ; Matelas à ressorts; Matelas de lit; Matelas de camping; Sommiers pour matelas; Matelas [autres que matelas de naissance]; Matelas futon autres que matelas de naissance; Tapis de sol [coussins ou matelas]; lits de plume ; articles de literie modulables ; surmatelas ; matelas gonflables non à usage médical ; oreillers ; couvre-matelas ; Matelas en latex; Matelas ignifuges ; Sommier en bois; Cadres de lit; Sommiers à lattes pour lits; Têtes de lit; Dossiers pour position assise au lit; Sommiers de lits; Lits superposés; Lits à rangement; Lits escamotables; Lits de camp; Lits réglables; Cadres de lit métalliques; Oreillers de confort cervical; Oreillers en latex; Oreillers gonflables; Oreillers rembourrés; Oreillers pouf; Couettes ; housse de couette ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; Housses de matelas; Enveloppes de matelas; Toile à matelas; Housses de matelas élastiques; Couvre-oreillers ; Housses d'oreillers ; Taies d'oreillers; Housses de matelas et d'oreillers; Draps; Draps-housses; Draps de lit ; Literie, linge et draps de lit; enveloppes de couverture piquée (housses de couette) et taies d'oreiller pour la literie; édredons; couvre-lits; housses de protection (enveloppes) pour matelas, édredons (couvre-pieds de duvet) et couvertures piquées; draps de lit ajustés et draps-housses ajustés pour lits; literie pour bébés, draps pour lits de bébé; couvertures enveloppantes; Linge de lit et couvertures; Jetés de lit; Linge de lit pour bébés; Édredons; Courtepointes pour futons; Couettes en plumes; Couettes en duvet; Couettes en matières textiles ; Couvertures en laine; Articles textiles de maison; Sacs de couchage ; traitement administratif de commandes d'achats; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; promotion des ventes pour des tiers; démonstration de produits; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, par mailing direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); sponsorisation (publicité); parrainage (publicité); administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.
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