Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSMOSEMENCE
Mme. CAMILA FERNANDEZ
M. CHARLES BRADIER

Numéro de dépôt :
4396011
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
COSMOSEMENCE de CAMILA FERNANDEZ

Présentation de la marque COSMOSEMENCE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par madame CAMILA FERNANDEZ et monsieur CHARLES BRADIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSMOSEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Les déposants sont madame CAMILA FERNANDEZ domicilié(e) LA MARTINIERE - 61130 - SERIGNY - France et monsieur CHARLES BRADIER domicilié(e) LA MARTINIERE - 61130 - Sérigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES BRADIER domicilié(e) LA MARTINIERE - 61130 - SERIGNY - France.

La marque COSMOSEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOSEMENCE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


Mme. CAMILA FERNANDEZ - LA MARTINIERE - 61130 - SERIGNY - France

M. CHARLES BRADIER - LA MARTINIERE - 61130 - Sérigny - France


M. CHARLES BRADIER - LA MARTINIERE - 61130 - SERIGNY - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.