Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Oh! Label planète
CAMIF PARTICULIERS société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3486580
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Oh! Label planète
Déposée le 7 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CAMIF PARTICULIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Oh! Label planète »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF PARTICULIERS domicilié(e) Trévins de Chauray,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 843 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF PARTICULIERS société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Trévins de Chauray,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 392843157
NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488197 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Papier ; carton ; cartonnages ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; carnets ; almanachs ; produits de l'imprimerie ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; circulaires ; journaux ; imprimés ; manuels ; périodiques ; prospectus ; publications ; brochures ; revues ; livres ; livrets ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; calendriers ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures ; photographies ; photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; papier d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation des produits divers dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de produits de l'imprimerie. Mise en vente de marchandises, de produits et de services de toutes sortes respectant l'environnement écologique par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance des produits divers dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de produits de l'imprimerie, de produits respectant l'environnement écologique. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; affaires immobilières. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
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