Déposée le 20 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMIF MATELSOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TUTTI TEMPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMIF MATELSOM domicilié(e) 283 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 467 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, SELARL d'Avocats domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX - France.
La marque TUTTI TEMPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF MATELSOM, SAS - 283 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 402467120
LEXCAP, SELARL d'Avocats - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2005 n°2296426 - Publication au BOPI 2005-09-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14
Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602765 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23
Tissus et étoffes ; tissus pour l'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; tissus de coton, de flanelle, de jute, de chanvre, de soie, de laine et de lin ; linge de bain (à l'exclusion de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette ; linge de lit, couvre-lits, draps, housses et taies d'oreillers, couvertures de lit et de voyage ; linge de maison, linge de table en matières textiles y compris les serviettes de table ; nappes en toiles cirées; rideaux en matières textiles ou en matières synthétiques. Vêtements, articles vestimentaires pour le bain, bas, chaussettes, blouses, chandails, chemises, chemisettes, lingerie de corps, vestes, costumes, manteaux, imperméables, jupes, robes, pantalons; peignoirs, pyjamas, écharpes, gants (habillement), bretelles, ceintures, cravates ; chaussures, chaussures de sport, bottes, espadrilles, sandales ; chapellerie et bonneterie, bérets, bonnets, casquettes, chapeaux
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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