Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMENAGER ET RENOVER
CAMIF HABITAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3069514
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2030

Présentation de la marque AMENAGER ET RENOVER

Déposée le 7 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMIF HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMENAGER ET RENOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMIF HABITAT domicilié(e) 27 IMPASSE LAZARE CARNOT - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 362 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque AMENAGER ET RENOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMENAGER ET RENOVER arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

CAMIF HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : PROJIMO , CAMIF HABITAT , AGRANDIR MA MAISON , LE CHOIX DE BIEN FAIRE , AMENAGER ET RENOVER


CAMIF HABITAT, Société par actions simplifiée à associé unique - 27 IMPASSE LAZARE CARNOT - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 410362685


Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2010 n°2446404 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746457 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-04-27

Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; livres, catalogues, imprimés, journaux, manuels ; papeterie ; papier informatique, cartes de visite ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; étiquettes non en tissu;

Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations, accessibles par codes, par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.