Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE SPORT
CAMIF Société Anonyme Coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
98756859
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2018

Présentation de la marque TERRE DE SPORT

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CAMIF Coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE DE SPORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF Coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) Trévins de Chauray,79000 NIORT (dossier no 2380847) - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2380847) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE SPORT est expirée depuis le 29 octobre 2018.

CAMIF Coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : PERFECTION , ADJECTIVE , FIDELISSIME , C A M F , TOUS MICRO , ACHAT FERTILE , ROSE THE , RECTILIGNE


CAMIF Société Anonyme Coopérative à capital et personnel variables - Trévins de Chauray,79000 NIORT (dossier no 2380847) - 79000 - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2380847) - 75008 - France


Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380847 - Publication au BOPI 2008-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 29 mai 2008 - Concession de licence n°482441 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508971 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29

Inscription le 28 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°672883 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Supports d'enregistrements magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification. Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, caravanes de camping, remorques, remorques de camping, attelages de camping ; bicyclettes ; pneumatiques ; sièges de voiture pour enfants, landaus et poussettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), albums, brochures, carnets, catalogues, circulaires, formulaires, imprimés, journaux, livres, livrets, manuels, périodiques, prospectus, publications, répertoires, représentations et reproductions graphiques. Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à dos, sacs d'alpinisme ; sacs de voyage, sacs pour porter les enfants, sac à main, porte-documents, trousses et pochettes de voyage (maroquinerie), portefeuilles, trousses à bijoux (maroquinerie). Cordes d'alpinisme, échelles de corde, tentes canadiennes, tentes à armatures, auvents pour caravanes, bâches de véhicules. Vêtements et sous-vêtements ; articles vestimentaires pour le bain ; vêtements de randonnée, vêtements de sport et de plein air ; combinaisons de sport de plein air ; parkas, surtouts ; gants (habillement) ; chaussures ; chaussures de marche, de randonnée, d'alpinisme, de sport ; bottes ; sandales ; chapellerie, bérets, casquettes, visières. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique, ballons de jeux, raquettes de tennis, de ping-pong, de badminton et de squash, cannes de golf, skis, bâtons et fixations de ski ; tables de jeux de ping-pong, de billard et de baby-foot ; planches à voiles, sacs pour la pratique du sport ; rembourrage de protection pour les sports ; attirail de pêche.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].