CAMIF société anonyme coopérative à capital et personnel variables
Numéro de dépôt :
3277379
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
Présentation de la marque ROSE THE
Déposée le 3 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) CAMIF coopérative à capital et personnel variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSE THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) Trévins de Chauray,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ROSE THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277379.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF société anonyme coopérative à capital et personnel variables - Trévins de Chauray,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 775709363
NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 29 mai 2008 - Concession de licence n°482441 - Publication au BOPI 2008-05-29
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14
Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14
Produits de l'imprimerie, catalogues, circulaires, journaux, imprimés, manuels, périodiques, prospectus, publications, brochures, revues, livres, livrets, répertoires, calendriers, affiches, photographies, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés par la broderie ; tissus de chanvre ; tissus pour chaussures ; tissus de coton ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus ; tissus de flanelle ; tissus jersey ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus pour la lingerie ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; tissus de spart ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tricots (tissus) ; rideaux et tentures murales ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, housses d'oreillers, couettes ; linge de table, nappes, sets et serviettes de table non en papier. Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux. de communication mondiale ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision ; transmission d'informations par voie télématique ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; informations en matière de télécommunication.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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