Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECTILIGNE
CAMIF Société anonyme coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
94545482
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2014

Présentation de la marque RECTILIGNE

Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAMIF coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECTILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) Trévins de Chauray,79045 NIORT (dossier no 2275297) - 79045 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2275297) - 75008 - France.

La marque RECTILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECTILIGNE est expirée depuis le 21 novembre 2014.

CAMIF coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : PERFECTION , ADJECTIVE , FIDELISSIME , TERRE DE SPORT , C A M F , TOUS MICRO , ACHAT FERTILE , ROSE THE


CAMIF Société anonyme coopérative à capital et personnel variables - Trévins de Chauray,79045 NIORT (dossier no 2275297) - 79045 - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2275297) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402084 - Publication au BOPI 2004-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2004 n°2275297 - Publication au BOPI 2004-11-09

Inscription le 29 mai 2008 - Concession de licence n°482441 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Machines et machines-outils; machines à coudre; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons, mixeurs, robots électriques de cuisine, presse-fruits électriques à usage ménager, ouvre-boites électriques, couteaux électriques, appareils à aiguiser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, machines à repasser, machines à laver et à sécher le linge, machines à laver la vaisselle.Appareils et instruments électriques; fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière, cireuses à parquet électriques, shampouineuses pour tapis et moquettes.Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation; armoires frigorifiques, congélateurs, réfrigérateurs, ustensiles et appareils de cuisson électriques, cuisinières, friteuses électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, chauffe-biberons électriques, plaques chauffantes, grils, grille-pains, barbecues, stérilisateurs, yaourtières électriques, crépières électriques, appareils électriques pour raclettes et fondues, gaufriers électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.