CAMIF Société anonyme coopérative à capital et personnel variables
Numéro de dépôt :
98713749
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2018
Présentation de la marque PERFECTION
Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CAMIF coopérative à capital et personnel variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PERFECTION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) Trévins de Chauray,79045 NIORT Cedex (dossier no 2357088) - 79045 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2357088) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF Société anonyme coopérative à capital et personnel variables - Trévins de Chauray,79045 NIORT Cedex (dossier no 2357088) - 79045 - France - SIREN 775709363
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2357088) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357088 - Publication au BOPI 2007-11-30
Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508971 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Inscription le 28 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°672883 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Livres, catalogues, brochures, manuels, imprimés, journaux, prospectus et revues. Meubles, pièces d'ameublement, canapés, divans, sofas, chaises (sièges), chaises longues, sièges, sièges métalliques, tabourets, fauteuils, bancs (meubles), armoires, buffets, commodes, bahuts (non métalliques), dessertes, vaisseliers, coffres (non métalliques), coffres à jouets, meubles de bureau, tréteaux (mobilier), tables, étagères et rayons de bibliothèques, paravents (meubles), porte-parapluies, porte-revues, lits, bois de lit, matelas, sommiers de lits, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, traversins, glaces (miroirs), appliques murales décoratives (non en matières textiles), cadres (encadrements).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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