Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Manutan Collectivités
CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4057696
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2023
Manutan Collectivités de CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES

Présentation de la marque Manutan Collectivités

Déposée le 30 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Manutan Collectivités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES domicilié(e) ZA Le Généteau, Chauray, 79074 NIORT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque Manutan Collectivités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manutan Collectivités est expirée depuis le 30 décembre 2023.

CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CLE , EDUTIL , PROGRESSIO , OFFICIA , LA LETTRE DES COLLECTIVITES , CAMIF COLLECTIVITES , MOTEUR DE RECHERCHE EN SATISFACTION , PASSPRO MEDICO-SOCIAL , CSOFT , CAMIF E-CONNECT


CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - ZA Le Généteau, Chauray, 79074 NIORT CEDEX 9 - France - SIREN 402673560


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°651031 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'usage médical), appareils pour le diagnostic non à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; compas ; cordeaux de mesure ; mètre ; niveaux ; rapporteur ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques, lunettes, masques, vêtements, chaussures, surchaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques anti-bruit ; masques de protection respiratoire ; vêtements, pantalons, gilets, vestes, tee-shirts, casquettes, brassards, combinaisons, parkas à haute visibilité et de signalisation ; blouses de protection, gants de protection, combinaisons de protection, vêtements spéciaux pour laboratoire, calots et charlottes de protection, masques jetables de protection ; bâches de sauvetage ; échelle de sauvetage ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; radios, autoradios, radio réveil, transistors, baladeurs chaînes haute-fidélité, tourne-disques, tuners, enceintes acoustiques, appareils audiovisuels, téléviseurs, magnétoscopes, magnétophones, dictaphones, caméscopes, lecteurs enregistreur, lecteur DVD, lecteur CD, encodeur, décodeur ; télécommandes pour télévision et informatique, antennes, appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; photocopieurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; radiocassettes ; disques, disques compacts numériques ; disques optiques compacts, Cédéroms, disques numériques interactifs ; disques compacts vidéo numériques ; clés USB, lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques acoustiques, disquettes souples ; disques durs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; ordinateurs portables, sacoches conçues pour ordinateurs portables, micro-ordinateurs, tablettes tactiles numériques, tablettes de lecture électroniques ; agendas électroniques, blocs notes électroniques ; tableaux interactifs ; imprimantes et cartouches pour imprimantes ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives multimédia, logiciels (programmes enregistrés), logiciels à but culturel, éducatif, ou de formation professionnelle, logiciels de jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : claviers, manettes de commandes pour l'informatiques, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis transmetteurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs, adaptateurs, câbles, cordons USB ; stylos magnétiques et électroniques ; téléphones, répondeurs téléphoniques, pièces et accessoires de téléphones mobiles transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de téléphone ; visionneuses ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques ; pèse lettres ; caisses enregistreuses ; calculatrices, extincteurs ; détecteurs de fumée ; casques à écouteurs ; thermostats, alcoomètres ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires, appareils et instruments à usage médical destinés à la rééducation des handicapés, articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, chaussures orthopédiques, bas pour les varices ; appareils médicaux pour exercices corporels, appareils pour le diagnostic à usage médical, mobilier spécial à usage médical, appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; appareils de radiologie à usage médical ; agrafes chirurgicales ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, brancards pour malades ; brancards roulants ; défibrillateurs ; dispositifs pour déplacement les invalides ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; gants à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; draps chirurgicaux ; masques utilisés par le personnel médical ; coutellerie chirurgicale, matériel pour sutures ; thermomètres à usage médical ; tétines de biberons ; trousses de chirurgien ou de médecin ; pèse-personne ; stéthoscope ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; vêtements de protection à usage médical ;

Appareils d'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, fours, fours électriques à usage ménager, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; installations de bain ; cabines de douche ; appareil pour la désodorisation ; appareils et installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; luminaires ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; appareils à gaufres électriques, grille-pains électriques, cafetières électriques, bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie, percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à électriques ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, aspirateurs ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ;

Papier ; carton ; enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels, guides d'emploi ; brochures, prospectus, publications, carnets ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; instruments de dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, albums, autocollants (articles de papeterie) ; articles pour reliures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; crayons ; peinture ; bac à peintures ; brosses ; manchons ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; films et feuilles en plastique pour l'emballage ; instruments d'écriture ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier pour l'entretien ménager ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier hygiénique ; papier-filtre ; tableaux noirs ; patrons pour la couture ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, buffets, vaisseliers, étagères, mobiliers de bureau, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobilier de bureau, tableaux d'affichage, présentoirs ; trieurs muraux ; boîtes non métalliques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques objets d'art en bois ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; casiers à bouteilles, repose-pieds, rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; garnitures de portes non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ;

Jeux, jouets, jeux de société, jeux de cartes ou de table ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie ; arbres de Noël en matières synthétiques ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; raquettes de ping-pong, raquettes de tennis, raquettes de badminton, gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; raquettes à neige ; skis ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; paniers de basket, cages de football ; tables de ping-pong ; table de baby-foot ; attirail de pêche ; sac, gants, clubs de golf ou de mini golf ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administratives d'achats et/ou de ventes de produits et/ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (Internet) ou sur tout autre moyen de communication : présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité interactive ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; services d'intermédiaire commercial, de regroupement pour le compte de tiers et de vente au détail ou en gros par tout moyen de communication notamment par correspondance, par catalogue, site Internet et plus généralement par tout type de réseau informatique mondiaux de produits, destinés à l'équipement des collectivités, notamment de bureaux, d'établissements scolaires, de crèches, d'établissements hospitaliers, d'hôtels et espaces de restauration, de salons de coiffure, et ce en matière de bureautique, informatique, audiovisuel, en matière d'équipement ménager, d'équipement médical, en matière d'hygiène, de santé et de bien-être, en matière d'équipement d'éveil et d'enseignement, en matière d'aménagement des espaces intérieurs et extérieurs pour le repos, le sport et les loisirs, en matière de décoration, en matière de protection des individus contre les accidents, à savoir : couleurs, vernis, laques, peinture, encres et toners, cartouches d'encre et de toner pour imprimantes et photocopieurs, encres d'imprimerie, encres pour la gravure ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, détartrer, détacher, polir, dégraisser, dépoussiérer, décaper et abraser, savons, savons désinfectants, produits détergents, parfums d'ambiance, produits désinfectants pour le ménage et les sanitaires, liquides et produits pour la vaisselle, produits textiles imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, lessives ; coutellerie, fourchettes et cuillers, ciseaux, couverts, outils à main actionnés manuellement, marteaux, tournevis, clefs, cisailles, rogneuses, cutters, rasoirs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, abris et cabanons métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; boîtes et coffre à outils vides en métal ; manche d'outils métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; machines et machines-outils ; perceuses, perforateurs, scies, ponceuse, meuleuse à mains électriques ; pistolets de gonflage ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; outils de jardinage, outils de bricolage ; arrache-clous ; pied-de-biche ; burins ; chasse-pointes ; chasses ; clefs ; cliquets ; cisailles ; coupe-tube ; déboucheur à mains ; équerres ; étaux ; forets ; fraises ; serre-joints ; lames de scies ; maillets ; marteaux ; masses ; massettes ; mèches ; pilons ; pinces ; pinces à dénuder ; pointeaux ; racloirs ; scies ; sécateurs ; soufflette ; tournevis ; truelles ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils pour le diagnostic non à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; compas ; cordeaux de mesure ; mètre ; niveaux ; rapporteur ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques, lunettes, masques, vêtements, chaussures, surchaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques anti-bruit ; masques de protection respiratoire ; vêtements, pantalons, gilets, vestes, tee-shirts, casquettes, brassards, combinaisons, parkas à haute visibilité et de signalisation ; blouses de protection, gants de protection, combinaisons de protection, vêtements spéciaux pour laboratoire, calots et charlottes de protection, masques jetables de protection ; bâches de sauvetage ; échelle de sauvetage ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; radios, autoradios, radio réveil, transistors, baladeurs chaînes haute-fidélité, tourne-disques, tuners, enceintes acoustiques, appareils audiovisuels, téléviseurs, magnétoscopes, magnétophones, dictaphones, caméscopes, lecteurs enregistreur, lecteur DVD, lecteur CD, encodeur, décodeur ; télécommandes pour télévision et informatique, antennes, appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; photocopieurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; radiocassettes ; disques, disques compacts numériques ; disques optiques compacts, Cédéroms, disques numériques interactifs ; disques compacts vidéo numériques ; clés USB, lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques acoustiques, disquettes souples ; disques durs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; ordinateurs portables, sacoches conçues pour ordinateurs portables, micro-ordinateurs, tablettes tactiles numériques, tablettes de lecture électroniques ; agendas électroniques, blocs notes électroniques ; tableaux interactifs ; imprimantes et cartouches pour imprimantes ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives multimédia, logiciels (programmes enregistrés), logiciels à but culturel, éducatif, ou de formation professionnelle, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : claviers, manettes de commandes pour l'informatiques, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis transmetteurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs, adaptateurs, câbles, cordons USB ; stylos magnétiques et électroniques ; téléphones, répondeurs téléphoniques, pièces et accessoires de téléphones mobiles transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de téléphone ; visionneuses ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques ; pèse lettres ; caisses enregistreuses ; calculatrices, extincteurs ; détecteurs de fumée ; casques à écouteurs ; thermostats, alcoomètres ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires, appareils et instruments à usage médical destinés à la rééducation des handicapés, articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, chaussures orthopédiques, bas pour les varices ; appareils médicaux pour exercices corporels, appareils pour le diagnostic à usage médical, mobilier spécial à usage médical, appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; appareils de radiologie à usage médical ; agrafes chirurgicales ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, brancards pour malades ; brancards roulants ; défibrillateurs ; dispositifs pour déplacement les invalides ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; gants à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; draps chirurgicaux ; masques utilisés par le personnel médical ; coutellerie chirurgicale, matériel pour sutures ; thermomètres à usage médical ; tétines de biberons ; trousses de chirurgien ou de médecine ; pèse-personne ; stéthoscope ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; vêtements de protection à usage médical ; appareils d'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, fours, fours électriques à usage ménager, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; installations de bain ; cabines de douche ; appareil pour la désodorisation ; appareils et installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; luminaires ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; appareils à gaufres électriques, grille-pains électriques, cafetières électriques, bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie, percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à électriques ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, aspirateurs ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; véhicules ; appareils de locomotions par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules, stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; fauteuils roulants pour malades ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; papier ; carton ; enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels, guides d'emploi ; brochures, prospectus, publications, carnets ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; instruments de dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, albums, autocollants (articles de papeterie) ; articles pour reliures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; crayons ; peinture ; bac à peintures ; brosses ; manchons ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; films et feuilles en plastique pour l'emballage ; instruments d'écriture ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier pour l'entretien ménager ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier hygiénique ; papier-filtre ; tableaux noirs ; patrons pour la couture ; constructions transportables, abris et cabanons non métalliques ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, buffets, vaisseliers, étagères, mobiliers de bureau, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobilier de bureau, tableaux d'affichage, présentoirs ; trieurs muraux ; boîtes non métalliques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques, tentes et crochets de tentes ; objets d'art en bois ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; casiers à bouteilles, repose-pieds, rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; garnitures de portes non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; vêtements, chaussures, chapellerie. Pantalons ; blouses ; combinaisons ; tee-shirts ; vestes ; casquettes ; brassards ; bottes en caoutchouc ; tabliers ; parkas ; gilets ; chemises ; vêtes en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; linge de table ; articles de mercerie ; rideaux ; bâches ; tentures murales ; jeux, jouets, jeux de société, jeux de cartes ou de table ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie ; trophées ; arbres de Noël en matières synthétiques ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; raquettes de ping-pong, raquettes de tennis, raquettes de badminton, gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; raquettes à neige ; skis ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; paniers de basket, cages de football ; tables de ping-pong ; table de baby-foot ; attirail de pêche ; sacs, gants, clubs de golf ou de mini golf. Conseils aux consommateurs associés à la vente des dits produits et services pour le choix, l'installation, le mode d'utilisation, le fonctionnement des dits produits et services ; service après-vente à savoir : services de conseil, d'assistance téléphonique et de mise à disposition d'informations en relation avec la mise en marche et le fonctionnement des produits précités ; services de dépannage, de prêt d'appareils et d'équipements de remplacement et de mise à disposition de pièces détachées en relation avec les produits précités.

Services d'installation de réparation et de dépannage (entretien et réparation) d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire ; services d'installation, d'entretien et de réparation des meubles ; appareils et instruments destinés aux activités de loisir et aux activités sportives tels que des articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; blocs de départ pour le sport ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; engins pour exercices corporels ; parapentes ; équipement à bascule pour enfants, équipements des aires de jeux ; toboggans pour terrains de jeu ; balançoires ; piscines gonflables [articles de jeu] ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; équipements de sport ; équipements d'exercice physique à commande manuelle ; plateformes d'exercice physique ; bancs d'exercice, bancs d'haltérophilie ; barres fixes, barres parallèles, chevaux d'arçon pour la gymnastique ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; haies pour l'athlétisme ; javelots pour l'athlétisme ; perches pour le saut à la perche ; snowboards [planches de surf des neiges] ; luges [articles de sport] ; cerfs-volants ; arcs de tir ; flèches de tir à l'arc ; montants de filet de volley-ball, de tennis, de tennis de table, de badminton ; panneaux de basket-ball ; cages de handball ; cages de hockey ; raquettes de squash ; boyaux de raquettes ; cordes pour raquettes ; battes de baseball ; battes de cricket ; battes de softball ; bâtons de jeu de crosse ; crosses de hockey ; drapeaux pour terrains de golf [articles de sport] ; sacs de boxe [articles de sport] ; punching-balls ; tables de billard ; queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sport ; housses adaptées pour skis, pour club de golf, pour raquettes, pour planches de surf ; dispositifs à battre les cartes ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureautique, de matériel et d'équipement informatique et d'équipement numérique tels que des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; radios, autoradios, radio réveil, transistors, baladeurs chaînes haute-fidélité, tourne-disques, tuners, enceintes acoustiques ; photocopieurs ; clés USB ; disques durs ; ordinateurs portables, micro-ordinateurs, tablettes tactiles numériques, tablettes de lecture électroniques ; imprimantes ; programmes d'ordinateurs ; logiciels à but culturel, éducatif, ou de formation professionnelle ; logiciel de jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : claviers, manettes de commandes pour l'informatiques, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis transmetteurs ; stylos magnétiques et électroniques ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; serveurs télématiques ; caisses enregistreuses ; calculatrices ; détecteurs de fumée ; casques à écouteurs ; informations en matière de construction ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et d'appareils électroménager tels que des appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues électriques ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; cuiseurs ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; stérilisateurs ; sèche-mains ; installation, réparation, entretien et dépannage d'équipement audiovisuel interactif ou non tels que des appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'éclairage ; lampes numériques, projecteurs halogènes, projecteurs led ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; appareils audiovisuels, téléviseurs, magnétoscopes, magnétophones, dictaphones, caméscopes, lecteurs enregistreur, lecteur DVD, lecteur CD, encodeur, décodeur ; télécommandes pour télévision et informatique, antennes, appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; agendas électroniques, blocs notes électroniques ; tableaux interactifs ; installation et réparation de dispositifs d'alarme et d'équipement destinés à la sécurité des biens et des personnes ;

Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; télécommunications multimédia ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire de réseaux de télécommunication.